Mentions légales

1. Raison sociale

Raison Sociale : Association des Habitants du Hameau de Pierrelay
Statut juridique : Association à but non lucratif
SIRET : 822 299 285 00012
Siège social : « Les Serres » , 21 route de Marmagne, 18000 Bourges Pierrelay
Contact : hameau.pierrelay@gmail.com

2. Conception du site

Ce site internet a été réalisé par R’Images
Contact : hello@rimages.fr – www.rimages.fr – 06 68 85 18 97
Hébergeur :  o2switch – 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40

Directeur de la publication : Dominique Pasquet, Président de l’association

3. Propriété intellectuelle

Ce site internet ainsi que toutes les icônes, photos et logos qui le composent sont la propriété exclusive de l’association des Habitants du Hameau de Pierrelay. Toute reproduction, qu’elle soit totale ou partielle est interdite sauf autorisation expresse de l’entité concerné. Toute effraction à cette règle constituerait une contrefaçon et serait sanctionnée comme le prévoient les articles L 335-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Protection de la vie privée

4.1 Les cookies

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hameau.pierrelay@gmail.com

Téléphone

06 62 32 33 84

02 48 64 15 85 (EVS - Les Serres, aux heures de permanence)

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